ANNONCE LÉGALE
R12F
Par ASSP en date du 01/02/2024 il a été constitué une EURL dénommée :
R12FSiège social : 22 rue du Borrego 75020 PARIS Capital : 1000 € Objet social : En France et à l'étranger : - La production musicale, impliquant la production de matrices sonores originales sur bandes, casettes, CD ou tous autres supports existants ou à venir, la mise à disposition des enregistrements, leur promotion et leur distribution, et la production exécutive ; - La production et la diffusion de phonogrammes, la production, la coproduction, l’organisation et la promotion de spectacles et d’évènements musicaux ; - Le service d’enregistrement sonore en studio ou ailleurs, y compris la production d’émissions de radio enregistrées ; - L’édition musicale sous toutes ses formes, impliquant des activités d’exploitation de droits associés aux compositions musicales, de promotion, d’autorisation et d’utilisation de ces compositions dans des enregistrements, à la radio, à la télévision, dans des films, des spectacles, sur des supports imprimés ou dans tous autres médias ou l’édition sous toutes ses formes ; - La production de tous vidéogrammes ; - L’édition sous toutes ses formes, notamment de livres musicaux ou partition ; - L’assistance sous quelque forme que soit dans le cadre de la production, l’acquisition et/ou la distribution d’œuvres musicales, audiovisuelles, cinématographiques ou publicitaires sous quelque support que ce soit, l’édition musicale, l’édition phonographique, le design, l’achat, la vente, la négociation de droits d’auteur sur quelque support que ce soit ; - Toutes études particulières, marché, gestion et autres formes concernant l'industrie du spectacle audiovisuel, cinématographique, disque, édition musicale, toute autre forme de spectacle et d'activités culturelle, éducative ou professionnelle ; - La production, l'acquisition, l'exploitation, la distribution, la diffusion, sous quelque forme que ce soit, notamment par la vente, la location, la publication, l'édition, la reproduction graphique, musico mécanique, photographique, sonore et visuelle, audiovisuelle, cinématographique, par tous les procédés actuellement connus : papier, disque, films, bandes, radio, télévision, télécommunications, presse, cassettes, vidéocassettes, vidéogrammes, supports numériques etc., et par tous procédés qui seront découverts à l'avenir, des œuvres littéraires, artistiques, dramatiques, musicales, théâtrales, audiovisuelles, cinématographiques, sous quelque forme qu'elles se présentent : opéra, ballets, opérettes, mélodies, chansons, sketches, films long métrage, films court métrage, supports publicitaires et spots, articles de presse, etc. ; - La perception des droits d'auteurs de toute nature, afférente à la propriété desdites œuvres, dans toute l'étendue dont pouvait disposer le créateur, ou dont il pourra disposer éventuellement par la suite et dans les limites fixées par la législation, et la représentation des intérêts professionnels, matériels et moraux des créateurs des œuvres acquises par la Société, auprès des tiers, et notamment auprès des organismes publics ou privés, ainsi qu'auprès des groupements professionnels français ou étrangers (syndicats, société d'auteurs, etc.) ; - La prise de participation, la gestion, le conseil, la vente l’acquisition de tous droits et de tous mandats d’exploitation sur tous supports, la commercialisation, soit directement, soit par l’intermédiaire de tous tiers, d’œuvres de catalogues et d’œuvres de toute nature se rapportant directement ou indirectement aux activités ci-dessus ; - La création, l’acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l’installation, l’exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l’une ou l’autre des activités ci-dessus spécifiées ; - Le développement de tout logiciel, solution technique, site internet permettant notamment l’activité d’édition d’actifs numériques (œuvres d’art virtuelles, collections, images, sons et autres items), la conception, le développement, l’édition et l’exploitation ainsi que la gestion de sites internet dans le domaine de l’art et notamment la vente en ligne d’œuvre d’art numériques ; la conception et la commercialisation de solutions et fourniture de prestations reposant sur les technologiques du numérique permettant aux acteurs du marché de l’art de créer, vérifier et archiver toute la documentation prouvant la valeur d’une œuvre d’art et notamment le certificat d’authenticité ; des prestations de conseil à l’achat d’œuvres d’art et la vente en direct à des entreprises ou des particuliers ; l’organisation d’évènements en lien avec l’art (notamment des ventes d’œuvres d’art sur Internet, dans des galeries ou des lieux dédiés) ; - La participation de la Société dans toutes les opérations pouvant se rattacher à l'un des objets précités, par voie de création de sociétés nouvelles, d'apports, de commandites, souscription ou achat de titres et droits sociaux, fusions, alliances, associations ou autrement ; - Et plus généralement, toutes opérations, de quelque nature qu’elles soient, juridiques, économiques et financières, civiles et commerciales, se rattachant à l’objet sus indiqué ou à tous autres objets similaires ou connexes, de nature à favoriser, directement ou indirectement, le but poursuivi par la société, son extension ou son développement. La Société pourra faire toutes ces opérations, soit seule, soit en association, sous quelque forme que ce soit, soit en participation, et ce, soit en son nom personnel, soit comme commissionnaire, soit comme mandataire ou en toute autre qualité, et elle pourra produire ou exploiter, soit par elle-même, soit par cession, location ou régie, soit de tout autre manière, sans aucune exception ni réserve, tant en France qu'à l'Étranger. Gérance : M Erwan SENE demeurant 22 rue du Borrego 75020 PARIS Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de PARIS.
