ANNONCE LÉGALE

AQUA MODULE

AQUA MODULE

SAS au capital de 39730 € Siège social : 975 ROUTE DE FREJUS DOM DE LA COLOMBE - VLA A 83440 FAYENCE Modification au RCS de DRAGUIGNAN 530984228

Par décision Assemblée Générale Extraordinaire du 29/01/2026, il a été décidé de modifier l’objet social comme suit : - L’étude, la conception, le développement, la fabrication, la fourniture, la commercialisation et l’intégration de structures, systèmes et ouvrages techniques modulaires, préfabriqués, flottants ou non, quels que soient les matériaux utilisés ; - La fourniture et le montage de structures préfabriquées, incluant les opérations d’assemblage, de pose, de fixation, d’ancrage et de mise en œuvre, réalisées par du personnel salarié ou par des entreprises sous-traitantes qualifiées ; - La fourniture et l’intégration d’équipements et composants techniques associés aux ouvrages fournis (structures, enveloppes, équipements énergétiques ou hydrauliques) ; - La prise, l’acquisition, l’exploitation ou la cession de tous procédés, brevets et droits de propriété intellectuelle concernant ces activités ; - À titre complémentaire et non principal, la réalisation de prestations d’assistance technique strictement liées aux ouvrages fournis ; Il est expressément précisé que sont exclues, pour les seuls ouvrages réalisés sur sol terrestre, toutes missions de maîtrise d’œuvre, de direction, de pilotage, de coordination de travaux ainsi que toute participation à des actes de construction. Ces exclusions ne s’appliquent pas aux activités exercées dans le domaine maritime, fluvial ou portuaire, pour lesquelles la société demeure pleinement habilitée à intervenir, y compris en maîtrise d’œuvre d’exécution. à compter du 29/01/2026 . Modification au RCS de DRAGUIGNAN.