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ANNONCE LÉGALE
AEROSPACE MODULAR SYSTEMS

Constitution SAS - Publiée le 03/10/2026

Par acte authentique en date du 25/09/2026, il a été constitué une SAS dénommée :

AEROSPACE MODULAR SYSTEMS

Sigle : AMS Siège social : 1 rue du tour de ville 26200 MONTÉLIMAR Capital : 600 € Objet social : La Société a pour objet, directement ou indirectement, en France ou à l'étranger : La conception, le développement et la commercialisation de systèmes électroniques, logiciels et solutions techniques, notamment dans les domaines spatial, aéronautique, scientifique et industriel. Des prestations de conseil, d'ingénierie, de formation, d'assistance technique, de prototypage, de tests de validation, d'intégration et d'accompagnement de projets technologiques. La participation directe ou indirecte de la Société à toutes activités ou opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, en France ou à l'étranger, sous quelque forme que ce soit, dès lors que ces activités ou opérations peuvent se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tous les objets similaires, connexes ou complémentaires. Plus généralement toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, économiques, juridiques, financières, civiles ou commerciales, pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet social ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires. La Société a pour raison d'être de concevoir et rendre accessibles des technologies innovantes contribuant au développement des activités spatiales et aéronautiques. Président : M Boiron Alexandre demeurant 1 rue du tour de ville 26200 MONTÉLIMAR élu pour une durée illimitée Directeur Général : M Scherpereel Antoine demeurant 115 Rue Bonnat 31400 TOULOUSE Directeur Général Délégué : M Helluy Théo demeurant 136 avenue Gambetta 81000 ALBI Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Chaque associé a le droit de participer aux décisions collectives, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un mandataire désigné à cet effet. Chaque action confère à son titulaire un droit de vote. Lorsque les actions sont grevées d’usufruit, le droit de vote est exercé par le nu-propriétaire, sauf pour les décisions concernant l’affectation des bénéfices où il est réservé à l’usufruitier. Clauses d'agrément : Sauf lorsque la Société ne comporte qu’un seul associé, tout transfert de titres qui n’a pas été intégralement réalisé au titre du droit de préemption prévu par les statuts est soumis à l’agrément de la collectivité des associés. Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de ROMANS.

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