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Le Sultan Bis

Constitution SAS - Publiée le 07/08/2020

Par ASSP à BESANCON du 21/07/2020, il a été constitué une Société par Actions Simplifiée. Dénomination : Le Sultan Bis. Siège : 1 rue d'Audincourt 25230 SELONCOURT. Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de BELFORT. Capital : 10 000 €. Objet : exploitation d'un fonds de commerce de restauration, sur place et à emporter, vente de boissons non alcoolisées. Sous réserves des dispositions légales, chaque associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions. La cession des actions entre associés et à l'égard des tiers est soumise à agrément préalable des associés. Président : Ali POLAT, demeurant 8 rue des sources 25230 SELONCOURT.

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