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APECS SYSTEM

Constitution SAS - Publiée le 08/04/2024
dans le journal Herault-tribune.com (34)

Par ASSP en date du 28/02/2024, il a été constitué une SAS dénommée :

APECS SYSTEM

Siège social : 2530 Boulevard Paul Valéry 34070 MONTPELLIER Capital : 1000 € Objet social : La commercialisation, la distribution, la vente, l’importation et l’exportation de produits et service innovants dans divers secteurs d’activités ; La recherche, le développement, la conception et la création de produits et services innovants, ainsi que la veille technologique dans le but d’anticiper les évolutions du marché ; La conclusion de partenariats, la collaboration avec d’autres entreprises, institutions ou organismes de recherche, en vue de renforcer les activités de recherche et développement ; La concession de licence d’exploitation, de brevets, de marques, de droits d’auteur et de tout autre droit de propriété intellectuelle, ainsi que la gestion, l’administration et la valorisation de ces droits ; L’acquisition, la cession et l’exploitation de droits de propriété intellectuelle, tels que brevets, marques, droit d’auteur, dessins et modèles ; La négociation, la conclusion et la gestion de contrats de licence, de partenariats, ainsi que toutes opérations liées à la propriété intellectuelle, y compris la défense des droits de propriété intellectuelle en justice ; La recherche, la veille et le développement dans le domaine de la propriété intellectuelle, ainsi que la participation à des programmes de recherche et d’innovation. Président : M PAPROCKI Alexandre, Piotr demeurant 21 Rue Claude Brousson, Bâtiment 3 34000 MONTPELLIER élu pour une durée de 99. Directeur Général : M ZANFANTI Anthony, Enzo demeurant 2530 Boulevard Paul Valéry 34070 MONTPELLIER Admission aux assemblées et exercice du droit de vote : Chaque actionnaire est convoqué aux Assemblées. Chaque action donne droit à une voix. Clauses d'agrément : Les actions sont librement cessible ou les actions sont cessible avec l'accord du président de la société aux tiers Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de MONTPELLIER. Nom commercial : APECS

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